ART1 - UTULISATION DE LA VOITURE
Le locataire s'engage à ne pas laisser conduire la voiture par d'autres personnes que lui même ou celles agrées par le loueur et dont il se porte garant et a n'utiliser le véhicule que pour ses besoins personnels. Il est interdit de participer à toute compétition quelle qu'elle soit et d'utiliser le véhicule à des fins illicites ou de transport de marchandises. Le locataire s'engage à ne pas Solliciter directement des documents douanes. Il est interdit au locataire de surcharger le véhicule loué en transportant un nombre de passagers superieur à celui porté sur le contrat sous peine d'être déchu de l'assurance.
ART2 - ÈTAT DE LA VOITURE
la voiture est livrée en parfait état de marche et de propreté , les compteurs et leurs prises sont plombs ne pourront être enlevés ou violés sous peine de devoir payer la location sous la base de 500 kilomètres par jour. La Voiture sera rendue dans le même état de propreté à defaut , le locataire devra acquitter le montant de ces nettoyages et remise en état. Les 5 pneus sont en bon état sans coupures, l'assure est normal en cas de détorioration et de l'un d'eux pour une cause autre que l'usure normal , le locataires s'engage à le remplacer immediatement par un pneu de meme dimensions et d'usure sensiblement egale ou d'en payer le montant.
ART3 - ESSENCE ET HUILE
L'essence est à la recharge du loueur . le locataire doit verifier en permanence les niveaux d'huile et d'eau et verifier les niveaux de la boite de vitesse et du pont arriere tous les 1000km. Il justifiera des ces travaux par des factures correspondantes. (Qui lui seront remboursés)sous peine d'avoir à payer une indemnité pour usure anormale.
ART4 - ENTRETIEN ET RÉPARATION
L'usure mécanique normal est `la charge du loueur. Toutes les rérapartions provenant soit d'une usure anormale soit d'une négligence de la part du locataire ou d'une cause accidentelle, seront à sa charge et exécutées par nos soins. Dans le cas où le véhicule serait immobilisé en dehors de la region, les réparations qu'eles soit dues à l'usure normale ou à une cause accidentelle ne sont exécutées qu'aprés accord télégraphique du loueur ou par l'agent régional de la marque du véhicule, elles devront faire l'objet d'une facture acquittée et très détaillé. les pieces défectueuses remplacées devront être présentées avec la facture acquittée en aucaun cas et en aucun circonstance le locataire ne pourra réclamer des dommages et intérêts soit pour retard de la remise de la voiture ou annulation de la location, soit pour immobilisation dans le cas de réparations nécessitées par l'usure normal et effectuées au cours de la location. La responsabilité du loueur ne pourra jamais être invoquée même en cas d'accidents de personnes ou choses ayant pu résulter des vices ou défaults de construction ou de réparations anterieurs.
ASSURANCE
Le locataire est garanti pour les risques suivants :
En cas d'accidents fortuit ou fautif le locataire est entierement responsable des dommages causés au véhicule en conséquence el est tenu de nous régler le montant total des réparations.
Le locataire est le seul conducteur de végicule et s'engage à ne pas céder a autrui à moins d'une stipulation sur le présent contrat les frais de rapartriement et d'immobilisation reste toujours à la charge du locataire quelle que soit la formule d'assurance contractes.
Assurance -- Assure tiers illimitée , vol et incendie est inclus dans le prix de location assure complémentaire de 35 Dh par jour en cas d'accident fautif 30% et fortuite 50% restent à la charge du client. Assure des personnes transportés peu être souscrit pour 15 Dh par jour.
La voiture n'est assurée que pour la durée de location , passe ce délai , le loueuer décline toute résponsabilité pour les accidents que le locataire aurait pu causer et il devra faire
